Dans le cadre d’une candidature individuelle, le Conseil d’administration procèdera librement à la constitution des listes.
Dans le cadre de dépôt d’une liste complète par section de vote, nous vous remercions de nous adresser la liste complète (comportant obligatoirement autant de candidats que de postes à pourvoir dans la section concernée), ainsi que l’ensemble des actes de candidatures correspondant aux candidats mentionnés dans la liste à l’adresse e-mail assemblee-generale@smacl.fr.
Consultez l'attestation d'honorabilité.
*Personne morale : structure (collectivité, association...) ayant un contrat SMACL Assurances.
**Personne physique : sociétaire ayant un contrat SMACL Assurances en son nom propre.
SMACL Assurances en qualité de Responsable de Traitement, recueille vos données à caractère personnel afin de remplir ses obligations légales en qualité d'entreprise régie par le Code des assurances. Ces données permettent à SMACL Assurances d'assurer le suivi des conditions d'honorabilité de ses dirigeants et de ses administrateurs. Elles sont traitées par le Pôle Instances et Vie mutualiste et la Direction juridique et conformité de SMACL Assurances et sont destinées à l’opération électorale relative au renouvellement de l’assemblée générale de SMACL Assurances en 2024 et aux différentes autorités de contrôle (ACPR, Greffe du tribunal de commerce). Elles sont conservées pendant une durée permettant à SMACL Assurances de répondre aux obligations légales en vigueur. Pour plus d’informations sur l’utilisation de vos données ou l’exercice de vos droits (accès, rectification, opposition, etc.), consultez notre espace dédié « Données personnelles » sur notre site internet (www.smacl.fr/donnees-personnelles) ou contactez le Délégué à la protection des données par e-mail à l’adresse protectiondesdonnees@smacl.fr.