Exercer son mandat en toute sérénité
SMACL Assurances est aux côtés des élu·e·s tout au long de leur mandat. Le Kit de l'élu vous aidera dans l'exercice de vos fonctions avec des documents dédiés.
Rapport d'étude : les collectivités et les élu·e·s face aux risques
SMACL Assurances, en partenariat avec Infopro digital études et le Courrier des Maires, a réalisé une nouvelle étude pour mieux appréhender la perception des élu·e·s, DGS/DGA vis-à-vis de leurs risques et responsabilités après une 2e année de mandat. Le rapport d'étude consacre un zoom aux enjeux de la transition écologique et aux préoccupations croissantes des acteurs publics face aux risques climatiques. Découvrez l'intégralité des résultats de cette étude.
Consultez le rapport d'étude 2022
Découvrez l'intégralité des résultats ainsi que les éléments les plus marquants de l'étude 2021, réalisée par Infopro digital pour le Courrier des maires et SMACL Assurances. Conscients des risques qui pèsent sur leurs collectivités, les élus et DGS/DGA font face à des responsabilités croissantes mais restent positifs...
Consultez l'étude 2021
Protection fonctionnelle versus protection personnelle, quelles différences ?
Vous êtes nombreux à nous solliciter pour connaître la différence entre le contrat protection fonctionnelle qui est souscrit par la collectivité et le contrat protection personnelle souscrit directement par l'élu·e.
Pour vous aider à mieux comprendre ces deux contrats qui sont complémentaires, nous avons réalisé cette illustration.
Consultez l'infographie
Élu·e victime ou mis·e en cause, comment réagir ?
Vous vous interrogez certainement sur la procédure juridique dans le cas où l'élu est victime ou mis en cause, si il préférable de demander la protection fonctionnelle de la collectivité ou de demander sa protection personnelle, si l'élu·e en a souscrit une bien évidemment.
SMACL Assurances vous aide à mieux comprendre ces mécanismes.
Consultez L'élu victime et L'élu mis en cause
Charte de l'élu local
L’Observatoire SMACL des risques juridiques de la vie territoriale a analysé chacune des 7 règles de la charte et apporte des précisions juridiques en précisant les enjeux en cas d’infraction aux textes. Il propose également des conseils pour mettre ces règles en application, au sein des collectivités.
Consultez la Charte de l'élu local
Les décryptages - Pouvoirs de police 
Les décryptages "Pouvoirs de police et responsabilité personnelle des élu·e·s" est un recueil d’histoires insolites mais vraies ! Rédigé sur un ton humoristique par l'Observatoire SMACL, cette publication s'appuie ensuite sur des conseils juridiques très sérieux pour donner aux élu·e·s. Elle donne une première vision de ce qui les attend au cours de leur mandat afin de les accompagner au mieux dans l'exercice de leur fonction.
Consultez Les décryptages
Documentaires "Vie de maire"
Le documentaire intitulé ”Vie de maire 3 : mon maire déconfiné" nous immerge, pendant 63 minutes, dans le vécu de six maires. À l’instar des deux premiers opus, ce 3è volet adopte un ton distancié, amusé et empathique.
http://viedemaire.fr/
Le documentaire intitulé ”Vie de maire 2” explore le quotidien de 6 élus locaux français au cours des derniers mois de leur mandat municipal. Leur mandat a été ponctué de restrictions budgétaires, marqué par la perte de compétences au profit des intercommunalités, ployant sous le poids croissant de normes et règlements multiples.
Bibliothèque documentaire
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