Sécurité alimentaire : que risque votre association ?

L’arrivée de l’été annonce la fin de l’année associative et les moments de convivialité pour la fêter. Barbecues, pique-niques et autres apéritifs vont bientôt foisonner et, avec eux, les risques d’intoxication alimentaire. Quelles sont les règles à respecter pour diminuer ces risques ? Comment se protéger ? SMACL Assurances vous dit tout. 

Qu’elle soit chimique, physique, allergène ou microbienne, la contamination d’un produit alimentaire peut provoquer une intoxication. Ses conséquences, souvent mineures (nausées, maux de tête, etc.), peuvent cependant s’avérer dramatiques dans certains cas. C’est la raison pour laquelle les professionnels de la restauration sont soumis à des règles d’hygiène draconiennes. Les associations ne sont pas soumises aux mêmes exigences ; néanmoins, elles sont concernées par l’observance des règles d’hygiène élémentaires.

Les règles d'hygiène élémentaires¹

Il s’agit, avant tout, de principes de bon sens. Ces règles concernent les personnes, les locaux et la conservation des produits comestibles.

Bien que nous ayons pris de saines habitudes pendant la crise sanitaire, rappelons la nécessité de se laver les mains avant toute manipulation d’ustensile et d’aliment. De même, les outils de cuisine et les plans de travail doivent être nettoyés régulièrement, et certains aliments débarrassés des bactéries de l’extérieur (par exemple : melons, avocats, ananas, etc.). Enfin, il est impératif de respecter les règles de conservation des denrées et de ne pas briser la chaîne du froid, c’est à dire d’“assurer le maintien constant des aliments réfrigérés ou surgelés à une température, positive ou négative selon le cas, conforme à la réglementation ou à leur étiquetage”². Lors d’un pique-nique ou d’un barbecue en extérieur, veiller à ne pas laisser la viande trop longtemps à l’air libre et surtout au soleil, avant la cuisson. 

Toutefois, un accident peut toujours se produire. Que se passerait-il en cas d’intoxication au cours d’une fête organisée par une association ?

En cas d’intoxication alimentaire

Si deux personnes au moins présentent des symptômes similaires (douleurs abdominales, diarrhées, nausées, vomissements, maux de tête, fièvre, etc.) on peut légitimement soupçonner une Toxi-infection alimentaire collective (TIAC). Les victimes doivent naturellement consulter leur médecin au plus vite pour une prise en charge et, dans les cas les plus graves, pour une admission dans un établissement hospitalier. Tout ceci a un coût supporté par l’assurance maladie qui exercera un recours contre tiers, c’est-à-dire contre l’association organisatrice pour obtenir le remboursement des frais de soins engagés pour les victimes.

Se prémunir contre le risque d'intoxication

De telles situations illustrent la nécessité, pour les structures associatives, d’être assurées contre ce risque de mise en cause. C’est l’objectif de la garantie Responsabilité civile des contrats Assurance des associations et Convergence de SMACL Assurances. Ainsi, si la responsabilité de votre association était recherchée à la suite d’une toxi-infection survenue au cours d’une fête ou manifestation organisée par elle, votre assureur prendrait à sa charge le remboursement des sommes engagées et en cas de procès, les frais de défense induits.

1 : Retrouvez toutes les règles d’hygiène alimentaire sur le site : Hygiène alimentaire - Le plan de maitrise sanitaire : les prérequis et l’HACCP | economie.gouv.fr

2 : La chaîne du froid : adoptez les bons réflexes ! | economie.gouv.fr