Guide de bonnes pratiques
Découvrez notre guide de bonnes pratiques : "La boîte à outils de votre projet de construction".
Au sommaire
Les acteurs d’un projet construction
- Le maître d’ouvrage
- L’assistant maître d’ouvrage
- Le mandataire ou maître d’ouvrage délégué
- L’architecte
- Le géotechnicien
- Le contrôleur technique
- Le coordonnateur sécurité protection de la santé (CSPS)
La préparation du projet
- Le périmètre et la finalité du projet
- La pérennité du bâtiment
L’assurance de votre projet
- L’assurance Tous risques chantier (TRC)
- L’assurance Dommages ouvrage (DO)
- L’assurance constructeur non réalisateur (CNR)
La responsabilité pénale et civile de la collectivité
- Sécurité des intervenants sur le chantier
- Sécurité des personnes extérieures
À qui s'adresse ce guide et pourquoi ?
Ce guide s'adresse aux élus, responsables, agents des collectivités, et plus globalement les maîtres d’ouvrage des projets de construction des personnes morales.
Qui l'a fait ?
Ce guide est réalisé par SMACL Assurances en partenariat avec l'Association des techniciens territoriaux de France (ATTF).
Les informations et conseils qu’il rassemble proviennent d'études internes et d'expériences partagées.
Quel est son objectif ?
Même si le contexte budgétaire est contraignant pour les communes et leurs établissements, ils restent des fers de lance pour les investissements publics, notamment dans le domaine de la construction.
Ce nouveau guide s’appuie sur un ensemble de témoins et d’experts qui, chacun dans un domaine particulier, concourt à mener un projet de construction à son terme dans les meilleures conditions possibles.
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