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Les éditions de L'Argus de l'assurance et SMACL Assurances proposent un nouvel ouvrage :
"Risques et assurances des collectivités locales", un livre pédagogique et opérationnel pour les collectivités.
Risques et assurances des collectivités locales
Auteurs : Thomas Graiff, Jérôme Grand d'Esnon, Justyna Latwinska, Vianney Petetin
et SMACL Assurances
Date de parution : octobre 2014
69 € TTC
Au fil du temps, les collectivités locales se sont vu attribuer une multitude de compétences.
Le transfert de compétences de l’État vers l’échelon local s’est accompagné d’un transfert de moyens humains et matériels, et par voie de conséquence, d’un transfert du risque lié à ces activités.
Les collectivités locales sont amenées à rendre des comptes non seulement sur leurs propres décisions et actions mais aussi sur les activités qui se développent sur leur périmètre de responsabilité.
Cet ouvrage accompagne les collectivités locales dans la gestion de leurs assurances et permet d'identifier les risques courants et spécifiques liés aux décisions, actions et activités des acteurs publics.
Illustré d'exemples concrets d'actions, de conseils et de schémas pratiques, il constitue un ouvrage de référence pour les collectivités.
Au sommaire
PARTIE 1 : L’ASSURANCE À L’USAGE DES RISQUES PUBLICS
Chapitre I – Principes généraux d’assurances applicables aux collectivités locales
Chapitre II – Inventaire des acteurs de la vie publique locale
PARTIE 2 : GESTION DES RISQUES
Chapitre I – Catégories des risques pour une organisation publique
Chapitre II – Risk management au sein du secteur public – état des lieux
PARTIE 3 : LES ACTEURS DE L’ASSURANCE
Chapitre introductif – Généralités
Chapitre I – Les sociétés, mutuelles, institutions de prévoyance et groupements
Chapitre II – La division des risques entre assureurs
Chapitre III – L’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Chapitre IV – Les intermédiaires d’assurance
PARTIE 4 : COMMENT BIEN ACHETER L’ASSURANCE
Chapitre I – Le principe de la mise en concurrence périodique des marchés publics
Chapitre II – La nécessaire évolutivité des marchés publics d’assurance
Chapitre III – Les procédures de passation comme moyens de mettre de la flexibilité dans les marchés d’assurance
PARTIE 5 : L’ASSURANCE DES RISQUES TRANSFÉRÉS
Chapitre I – Classification des assurances
Chapitre II – Les garanties d’assurance souscrites par les collectivités
Chapitre III – L’exécution du contrat d’assurance
BON À SAVOIR
De nombreux collaborateurs de SMACL Assurances ont eu le plaisir de participer à cette co-rédaction : Marion Briquet, Marie Dauny, Nathalie Gilbert, Grégory Giraud, Francesca Familiari, Rudy Lallaizon, Michel Labidourie, Jean-Marc Ingrand, Mélissa Denervaux, Hélène Poumet, Guy-Marie Guéret, Emilie Lorit, Catherine Arlot, Julien Kummerlen, Paul Le Maout, François Neveu, Jean-Claude Madelenat, Philippe Lesage, etc.
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