Question de sociétaire : associations et transport de bénévoles
Publiée le 15/04/2015 -
Plusieurs parents participent régulièrement au transport de nos jeunes adhérents en utilisant leur voiture personnelle : est-ce que cela engage la responsabilité de notre association ?
La plupart des contrats auto autorisent l'utilisation de la voiture assurée dans un cadre associatif.
C'est naturellement le cas pour les véhicules assurés à titre personnel par SMACL Assurances.
Il vous appartient cependant, en tant que dirigeant de l'association, de veiller à ce que les personnes qui prêtent ainsi leur concours à vos activités soient correctement assurées.
N'oubliez pas également que votre responsabilité de dirigeant associatif pourra être engagée si, par négligence, vous avez laissé une de ces personnes transporter vos jeunes adhérents alors que, de notoriété publique ou manifestement au moment du départ, elle a des problèmes avec l'alcool qui peuvent en l'occurrence être lourds de conséquence.
Même chose si un de ces véhicules présente un défaut d'entretien manifeste et que vous avez fermé les yeux.
PLUS D'INFOS
> Découvrez les garanties pour votre association proposées par SMACL Assurances
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Il vous appartient cependant, en tant que dirigeant de l'association, de veiller à ce que les personnes qui prêtent ainsi leur concours à vos activités soient correctement assurées.
N'oubliez pas également que votre responsabilité de dirigeant associatif pourra être engagée si, par négligence, vous avez laissé une de ces personnes transporter vos jeunes adhérents alors que, de notoriété publique ou manifestement au moment du départ, elle a des problèmes avec l'alcool qui peuvent en l'occurrence être lourds de conséquence.
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