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En cette période de rentrée scolaire, l'Observatoire SMACL propose une sélection de jurisprudences relatives aux responsabilités des collectivités territoriales en matière d'accueil périscolaire : Un maire peut-il exclure pour indiscipline un enfant de la garderie sans avoir...

La garantie des catastrophes naturelles est une extension du contrat d'assurances habitation des particuliers ou dommages aux biens des personnes morales. La catastrophe naturelle est caractérisée lorsqu’un agent naturel présente une intensité qualifiée "d’anormale". Il peut s...

La ville de Reims, sociétaire de SMACL Assurances pour ses dommages et sa responsabilité civile a fait appel à son service prévention pour évaluer et optimiser le plan de sécurisation de son patrimoine. Pour la ville de Reims comme pour son agglomération, la préservation du...

Mercredi 1er juillet, François Rebsamen, ministre du Travail, a remis à SMACL Assurances le Label Diversité, récompense d'une politique sociétale volontariste. C'est Jean Auroux, membre du conseil d'administration de SMACL Assurances et président du comité RSE et vie...