Les avantages en nature consentis aux bénévoles d’une association loi 1901 peuvent-ils être assimilés à un salaire par l’Urssaf ? Oui, des Urssaf ont récemment requalifié l’implication bénévole de membres d’associations organisatrices de festivals en salariat en raison...
L'ANDIISS intègre le « comité expert » chargé de proposer les grandes orientations en matière de formation dans le domaine «sport». Les comités régionaux de l'Association nationale des directeurs et intervenants d'installations et des services des sports (ANDIISS) développent...
PCS, documents d'urbanisme, pouvoirs de police : les collectivités en première ligne de la gestion des catastrophes naturelles. 11 décembre 2012 - Paris (Palais du Luxembourg) Dérèglements climatiques, inondations, coulées de boue... les catastrophes naturelles n'épargnent...
À la tête de l’ARF depuis bientôt dix ans, Alain Rousset figure aujourd’hui parmi les plus fervents défenseurs de la décentralisation. Toujours avec pragmatisme. Pour lui, aucun doute, l’avenir appartient aux Régions… Comment jugez-vous votre action depuis votre arrivée à la...
Réalisé en partenariat avec neuf autres associations d’élus*, le nouveau tome de la collection intitulé « Allons enfants du numérique ! Pour une France très haut débit», met cette année à l’honneur une centaine d’initiatives innovantes menées par les collectivités. Centré sur...
Temps fort de la vie territoriale française, le Salon des Maires et des Collectivités se tiendra à Paris, Porte de Versailles du 20 au 22 novembre prochains. Assureur de plus de 13 000 collectivités, SMACL Assurances participera activement à ce rendez-vous : En ouverture du...
Près de 400 élus des petites villes se sont réunis les 14 et 15 septembre à Castelnaudary (Aude) pour les 15e assises de l’APVF. Dans une résolution, l’APVF affirme dans quelles conditions les petites villes pourront participer à l’élan de redressement national. Les maires...
Par une modification apportée en août 2011, le Code des marchés publics supprime l'obligation de lier variante et offre de base. Anodine de prime abord, cette disposition ouvre la voie à de nouvelles relations avec votre assureur. Ne vous en privez pas ! Parmi le lot de...
Le Bureau de l’APVF, qui s’est tenu mercredi 27 juin, a voté une résolution dans laquelle l’association affiche clairement les orientations qu’elle souhaite voir mises en oeuvre dans la prochaine étape de décentralisation qui verra bientôt le jour. L’APVF y met l’accent sur...