Actualités

La co-activité sur les chantiers peut entraîner des accidents. C’est pour éviter ces derniers que la fonction de coordonnateur SPS (santé et protection de la santé) a été créée en 1993. Les mesures sanitaires modifient-elles les contraintes ? Rencontre avec Philippe...

Pour l’exercice de leurs activités, les associations sollicitent fréquemment les collectivités territoriales pour obtenir des subventions, se voir prêter un local, des biens ou du personnel. Comment définir une subvention ? Quelles sont les règles de leur attribution par les...

En tant qu’employeurs de droit privé, les associations sont soumises au Code du travail. En particulier, à l’obligation d’assurer la sécurité et de protéger la santé des travailleurs, même temporaires*. Comment répondre à cet impératif ? SMACL Assurances vous accompagne...